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Paiement en 1 seule fois. S Encore plus de Billetterie pour tous sur le site Loisirs! Abonnez-vous pour être averti des nouveaux articles publiés. Nous vous demandons de nous renseigner sur votre région et votre établissement. S en marche Avez-vous constitué votre dossier C. Attention à la date limite du 30 mars pour demander les prestations Études-éducation-formation. S dépendent de votre quotient familial , calculé annuellement.

Nom: dossier inscription cgos
Format: Fichier D’archive
Système d’exploitation: Windows, Mac, Android, iOS
Licence: Usage Personnel Seulement
Taille: 34.21 MBytes

Le montant de la prestation varie en fonction de votre quotient familial: Chaque année, vous devez constituer votre dossier C. Si vous n’avez pas de numéro C. La transformation du C. Si vous demandez les prestations Études-éducation-formation pour vos enfants à charge fiscale, la date limite de transmission de votre Dossier sur Internet est le 30 avril

Que vous dossidr titulaire, stagiaire, contractuel, emploi aidé ou apprenti, constituer un dossier C. S chaque année est indispensable pour ouvrir vos droits aux prestations et actions, pour vous et pour les membres de votre famille.

INFO CGOS : dépôt des dossiers CGOS 2018 pour certaines prestations + paiement prestation étude

Le dossier vous permet également de demander les prestations Études-éducation-formation. Dans ce cas, transmettez-le au plus tard:. Connectez-vous à votre Espace agent pour constituer votre dossier sur internet.

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S peut saisir son dossier en ligne sur son Espace agentquelle que soit la date de dernière ouverture de ses droits et quelle que soit sa situation professionnelle. Connectez-vous en utilisant votre mot de passe. Puis, cliquez sur la rubrique « mes droits », puis « dossier C.

Les données dont le C. S dispose concernant votre situation personnelle, familiale et professionnelle sont déjà renseignées. Modifiez-les et complétez-les si nécessaire. Tout au long de la saisie, vous êtes guidé par des informations en ligne. Selon votre situation, des documents justificatifs vous sont demandés en fin de saisie, à joindre au format électronique en tant que pièces jointes.

Cliquez sur « Signer et envoyer » pour transmettre votre dossier. Un accusé de réception vous confirme la bonne transmission. Si vous avez bénéficié du C. S vous est envoyé directement à votre domicile fin décembre.

Sur ce dossier sont pré-imprimées toutes les informations vous concernant. Complétez ou corrigez-les, datez et signez, et renvoyez votre dossier C.

Attention à la date limite du 30 mars pour demander les prestations Études-éducation-formation. Pour suivre le traitement de votre dossier, connectez-vous sur votre Espace agent, rubrique « Mes suivis ».

Demandez les prestations Inscfiption pour vos enfants à charge fiscale scolarisés en du primaire aux études supérieures. Attention, si vous déclarez aux impôts en une situation fiscale différente de celle indiquée sur votre dossier C. S, vous serez redevable au C. S des prestations indûment perçues.

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Si, envous ne le déclarez pas à votre charge, vous perdrez le bénéfice de la prestation Études-éducation-formation et devrez la rembourser. Mentionnez bien toutes les personnes vivant à votre foyer Précisez le nom de toutes les personnes vivant dans votre foyer et si elles sont à votre charge fiscale ou pas. Les montants de certaines prestations proposées par le C. S dépendent de votre quotient familialcalculé annuellement. Sachez que la majorité des prestations et actions du C.

Ce qu’il faut savoir. S Le quotient familial.

Questions/Réponses CGOS – [SYNDICAT SUD SANTE SOCIAUX 35]

Quand constituer un dossier C. Dans ce cas, transmettez-le au plus tard: Comment constituer un dossier C.

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Bon à savoir Demandez les prestations Études-éducation-formation pour vos enfants à charge fiscale scolarisés en du primaire aux études supérieures. Saisissez votre dossier C.

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